Mentions légales
Éditeur du site
SPRINT TSCM
Société par actions simplifiée au capital de 10 000 €
- Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 38 rue Montgrand, 13006 Marseille, France
- SIRET : 928 575 000 00015
- RCS Marseille
- N° TVA intracommunautaire : FR54 928575000
- Directeur de la publication : Thomas Boss
- Contact : contact@sprint-tscm.com — 04 87 33 49 79
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Sprint Telecom
- 38 rue Montgrand, 13006 Marseille, France
- Téléphone : 0811 657 811
- SIRET : 540 097 045 00020
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, graphismes) est la propriété exclusive de Sprint TSCM, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande et vous recontacter. Elles ne sont ni cédées ni partagées à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données personnelles. Pour l'exercer, contactez : contact@sprint-tscm.com
Cette section est une base standard, pas un texte définitif — une relecture par un professionnel du droit est recommandée avant mise en ligne, notamment sur la durée de conservation des données et le fondement légal du traitement.
Cookies
Ce site utilise des polices hébergées par Google Fonts, ce qui implique une connexion à un service tiers lors du chargement de la page. Aucun cookie de suivi n'est déposé par Sprint TSCM à ce jour.
Limitation de responsabilité
Sprint TSCM s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire des informations.
⚠️ Ce document est un modèle de travail. Il doit être relu et validé par un professionnel du droit ou votre expert-comptable avant toute mise en ligne publique, en particulier pour la partie RGPD et la cohérence avec le registre du commerce.